Si vous travaillez dans un groupe et que vous fournissez des informations qui serviront à la consolidation des comptes, vous aimeriez en savoir un peu plus. Peut-être est-ce une évolution possible pour vous ? Pourquoi pas ?
Etape 1 : déterminer la méthode de consolidation
Le pourcentage de contrôle
Le pourcentage de contrôle permet de déterminer le type de contrôle(exclusif, conjoint ou influence notable). La méthode de consolidation dépendra du type de contrôle.
Comment calculer le pourcentage de contrôle
Le pourcentage de contrôle s’obtient en ajoutant le pourcentage de participation directe au pourcentage de participation indirecte. La chaîne est rompue quand une participation indirecte est inférieure à 50%.
Ce pourcentage représente le “poids politique” d’une société dans une autre. Il permet de déterminer si la société a suffisamment de droits de vote pour contrôler les décisions de la société.
Exemple :
La société A possède directement 20% de la société C. Mais par la société B qu’elle contrôle, elle peut exercer indirectement ses droits de vote à 60% sur la société C. Par conséquent, la société A contrôle 80% (60%+20%) de la société C.
Autre exemple :
La société A possède 25% de la société C Bien que la société B contrôle la société C à 60%, la société A n’a pas suffisamment de droits de vote dans la société B pour la contraindre à exercer son droit de vote comme la société A l’entend.
Les différents types de contrôle
Une société qui détient directement ou indirectement (pourcentage de contrôle) plus de 50% d’une autre société détient un contrôle exclusif.
Une société qui détient directement ou indirectement un pourcentage de contrôle égal à celui des autres actionnaires détient un contrôle conjoint. Par exemple deux sociétés qui détiennent chacune 50% d’une troisième société détiennent un contrôle conjoint sur cette société. C’est aussi le cas quand deux sociétés décident par accord de contrôler conjointement une société même si les pourcentages de contrôle des deux sociétés ne sont pas égaux.
Une société qui détient au moins 20% des droits de vote dans une autre société est présumée détenir une influence notable. D’autres situations peuvent entraîner une influence notable : échange de personnel de direction, participation aux décisions stratégiques etc.
La méthode de consolidation
La méthode de consolidation dépend du type de contrôle :
Une société qui détient le contrôle exclusif d’une autre société devra appliquer la méthode d’intégration globale.
Une société qui détient un contrôle conjoint sur une autre société devra appliquer la méthode d’intégration proportionnelle (normes françaises) ou aura le choix entre la méthode d’intégration proportionnelle et la mise en équivalence (normes internationales).
Une société qui détient une influence notable sur une autre société devra appliquer la méthode de mise en équivalence.
Des cas d’exclusion du périmètre de consolidation sont prévus :
● Une société est exclue du périmètre de consolidation si elle est contrôlée à moins de 20% par une autre.
● Les normes françaises prévoient d’autres exclusions : une société qui a acquis plus de 20% de droits de vote dans l’intention de les revendre n’inclura pas la société ainsi contrôlée dans son périmètre de consolidation.
Etape 2 : déterminer le pourcentage d’intérêt
Le pourcentage d’intérêt
Alors que le pourcentage de contrôle permet de déterminer le poids politique d’une entreprise sur une autre, le pourcentage d’intérêt permet de déterminer le pourcentage de patrimoine qu’une société détient sur une autre.
Comment déterminer le % d’intérêt
Pour déterminer le pourcentage d’intérêt, on ajoute le pourcentage de participation directe au produit des participations formant la chaîne jusqu’à la société concernée.
Le pourcentage d’intérêt de la société A dans la société B est de 80%.
Le pourcentage d’intérêt de la société A dans la société C est de 68% (20% de pourcentage direct + 48% de pourcentage indirect (80% x 60%)
Etape 3 : appliquer les méthodes de consolidation
La consolidation par mise en équivalence
C’est la plus simple, alors nous allons commencer par cette méthode.
Nous allons calculer la valeur réelle de la participation et lasubstituer à la valeur précédemment comptabilisée.
La société A détient 40% de la société B et une autre société détient le contrôle exclusif de la société B.
La société A détient 40% du patrimoine de la société B, soit (100 + 50 + 20) X 40% = 68.
Le montant de 68 est substitué au montant de 65 qui figure dans les titres de participation.
La fraction de ce montant qui correspond au capital et aux réserves est intégrée dans les réserves consolidées, sous déduction du montant déjà consolidé.
La fraction de ce montant qui correspond au résultat est intégrée dans les résultats consolidés, ce qui nous donne le tableau suivant :
(1) Le montant de la valeur réelle de la participation (68) se substitue aux titres de participation.
(2) Les réserves consolidées sont égales aux réserves de la société A (250) + la participation réelle de la société A dans le capital et les réserves de la société B (100 + 50)*40% soit 60 sous déduction de la valeur déjà comptabilisée des titres (-65) soit 245.
(3) Le résultat consolidé est égal au résultat de la société A (70) + la participation de la société A aux résultats de la société B (20*40%=8) soit 78.
La consolidation par intégration proportionnelle
La méthode
Le montant de la participation va être remplacé par le montant proportionnel de chaque poste du bilan.
Un exemple vous aidera à comprendre : la société A détient toujours 40% de la société B mais elle contrôle conjointement la société B avec une troisième société.
Par conséquent, la société A détient 40% du capital (100*40%=40) des réserves (50 * 40%)=20 et 40% du résultat soit 20*40% = 8 soit 68 au total.
Il nous faut supprimer les titres de participation qui figurent pour 65 dans la société A et les remplacer par la valeur de 68 dans les réserves ainsi que le montre le tableau suivant :
Il est à noter que le capital est bien pris en compte dans le calcul de la valeur des titres de participation mais que le montant proportionnel est ajouté aux réserves et non au capital.
Les retraitements de consolidation
Homogénéisation des comptes des sociétés consolidées
Il faut que les règles de comptabilisation et les méthodes d’évaluation soient les mêmes : on ne peut pas ajouter un montant de stock évalué selon la méthode FIFO à un montant de stock évalué selon la méthode du Coût Moyen Pondéré.
Retraitement des opérations réciproques
La loi impose l’élimination de toutes les opérations réciproques entre les sociétés du groupe :
- Les dettes et créances
- Les profits résultant des transactions entre sociétés consolidées
La consolidation par intégration globale
Consolidation du bilan
La première étape va consister à calculer la part du groupe dans une société, la part des intérêts minoritaires ainsi que la différence de consolidation.
Reprenons l’exemple précédent avec un pourcentage de contrôle de 60% et un pourcentage d’intérêt de 60% également.
Partage des capitaux propres hors résultat :
La différence de consolidation sera portée en réserves consolidées.
L’étape suivante consiste à calculer la part des résultats du groupe :
Calcul du résultat consolidé :
Nous pouvons maintenant calculer la part des intérêts hors groupe ou minoritaires (Capitaux propres + Résultats soit 60 +8)
Il reste à cumuler les éléments du bilan des deux sociétés et à éliminer les opérations réciproques pour obtenir le tableau suivant :
1. La plus-value sur un terrain cédé (le fait d’avoir réalisé une plus-value entre les deux sociétés gonfle artificiellement la valeur totale des immobilisations) de -5 est soustraite de la valeur totale des immobilisations.
2. Les titres de participation sont annulés.
3. Elimination du capital de la société B.
4. Elimination des réserves.
5. Réserves consolidées = Réserves société A (250) + différence de consolidation (25)
6. Intérêts minoritaires tels que calculés dans le tableau ci-dessus : calcul du résultat consolidé (68).
7. Elimination du résultat.
8. Résultat consolidé tel qu’il est calculé dans le tableau ci-dessus.
9. Une créance de la société A sur la société B pour un montant de 5.
Il ne reste plus qu’à construire le bilan consolidé.
La consolidation du compte de résultat
Pour obtenir un compte de résultat consolidé, les montants sontadditionnés, les opérations réciproques (produits et charges, profits réalisés lors d’une transaction) sont éliminées :
1. Elimination d’un loyer facturé à la société B par la société A pour un montant de 15.
2. Elimination du résultat.
3. Résultat consolidé calculé dans le tableau : calcul du résultat consolidé.
4. Résultat des intérêts minoritaires calculés dans le même tableau.
5. Elimination de la plus-value réalisée sur une cession d’immobilisation.
Et le compte de résultat consolidé se présente ainsi :
Voilà. Vous n’êtes pas un expert de la consolidation, mais vous en savez assez pour travailler avec un spécialiste et poser les bonnes questions.